Déposée le 10 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE PLANETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAUT VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE PLANETE domicilié(e) 5 RUE CURNY - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 536 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE PLANETE, M. DE MUNCK DIDIER domicilié(e) ZI NICOPOLIS, 260 RUE DES ROMARINS - 83170 - BRIGNOLES - France.
La marque HAUT VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAUT VAR arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.
PROVENCE PLANETE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERIDIENNES
PROVENCE PLANETE, SARL - 5 RUE CURNY - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 491536959
PROVENCE PLANETE, M. DE MUNCK DIDIER - ZI NICOPOLIS, 260 RUE DES ROMARINS - 83170 - BRIGNOLES - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341200 - Publication au BOPI 2007-05-14
Renouvellement sans limitation n°2085765 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 3 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446142 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589761 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement sans limitation le 15 août 2017 n°2657165 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-15
Plantes aromatiques fraîches, sèches, conservées, plantes condimentaires, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, épices, produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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